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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEAU
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ACCESSOIRES-LITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCESSOIRES-LITERIE
CARTEAU SARL

Numéro de dépôt :
4541395
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
ACCESSOIRES-LITERIE de CARTEAU

Présentation de la marque ACCESSOIRES-LITERIE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESSOIRES-LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTEAU domicilié(e) 10 RUE DES LANDES - 14500 - VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTEAU SARL, Monsieur EMMANUEL CARTEAU domicilié(e) 10 RUE DES LANDES - 14500 - VIRE - France.

La marque ACCESSOIRES-LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSOIRES-LITERIE arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

CARTEAU a également déposé les autres marques suivantes : CAPTION , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CARTEAU SARL - 10 RUE DES LANDES - 14500 - VIRE - France


CARTEAU SARL, Monsieur EMMANUEL CARTEAU - 10 RUE DES LANDES - 14500 - VIRE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.